Charleroi > Charleroi, Jugement

  • Charleroi: Jugement ce matin dans le procès du gazon du Sporting

    Charleroi: Jugement ce matin dans le procès du gazon du Sporting

    Charleroi. Jugement ce matin dans le procès du gazon du Sporting.  [...] Le tribunal de Charleroi prononce ce matin le jugement dans le procès du gazon du Sporting.  [...] Il est reproché à Jacques Van Gompel, Claude Despiegeleer et Mogi Bayat d'avoir construit un montage fiscal pour financer un terrain d'entraînement.   [...]

    Charleroi: Jugement ce matin dans le procès du gazon du Sporting

  • TC Charleroi: Le jugement concernant l'ex-conseiller communal Benoît Delbèque reporté au 13 novembre

    TC Charleroi: Le jugement concernant l'ex-conseiller communal Benoît Delbèque reporté au 13 novembre

    TC Charleroi. Le jugement concernant l'ex-conseiller communal Benoît Delbèque reporté au 13 novembre.  [...] La partie civile avait aussi épinglé des retraits Mastercard à Malaga camouflés en frais de déplacement, quatorze voyages d'agrément ou encore une nuitée dans un hôtel luxueux d'Amsterdam à 600 euros la nuit.   [...] Benoît Delbèque, lui, avait plaidé l'acquittement, parlant d'une enquête orientée tout en justifiant ses voyages et achats de timbres comme nécessaires pour la publicité et le bon fonctionnement des trois asbl qui, depuis son départ, n'auraient plus la même aura.   [...]

    TC Charleroi: Le jugement concernant l'ex-conseiller communal Benoît Delbèque reporté au 13 novembre

  • Charleroi: jugement ce lundi dans l'affaire qui oppose Ryanair et 6 de ses ex-employés

    Charleroi: jugement ce lundi dans l'affaire qui oppose Ryanair et 6 de ses ex-employés

    Charleroi. jugement ce lundi dans l'affaire qui oppose Ryanair et 6 de ses ex-employés.  [...] En cela, Ryanair respecterait les réglementations européennes.   [...] Si le jugement rendu lundi donne raison aux six ex-employés, il pourrait faire jurisprudence.  [...]

    Charleroi: jugement ce lundi dans l'affaire qui oppose Ryanair et 6 de ses ex-employés

  • Ivre, il avait tabassé son oncle à mort avant de le jeter dans la Sambre

    Ivre, il avait tabassé son oncle à mort avant de le jeter dans la Sambre

    Condamné par défaut à 5 ans de prison, Andrzej K. a fait opposition à ce jugement, ce mercredi devant le tribunal correctionnel de Charleroi.  [...] En juillet 2008, un groupe de Polonais s'était retrouvé dans une maison de Forchies-la-Marche pour fêter le nouvel emploi de la future victime.   [...] Condamné par défaut à 5 ans de prison, Andrzej a sollicité le sursis probatoire par la voix de son avocat Me Deprez qui a soutenu que les doses inouïes d'alcool et la drogue avaient provoqué cette attaque brève et violente, sans intention homicide. Jugement le 30 janvier.  [...]

    Ivre, il avait tabassé son oncle à mort avant de le jeter dans la Sambre

  • Le procès de la Carolo reprend devant la cour d'appel de Mons

    Le procès de la Carolo reprend devant la cour d'appel de Mons

    Une gabegie déjà dénoncée dans un audit de la Société wallonne du Logement, resté bien au secret au fond d'un tiroir jusqu'au grand déballage de septembre 2005, orchestré par le MR Olivier Chastel.   [...] La magistrate insiste dans son jugement. la Carolorégienne, société de logement social de la région de Charleroi, avait pour mission de fournir un logement décent aux plus démunis.  [...] Mais elle a surtout servi de tirelire à Claude Despiegeleer et à d'autres responsables qui se sont largement payés sur la bête, sans se préoccuper des conséquences financières.   [...]

    Le procès de la Carolo reprend devant la cour d'appel de Mons

  • Charleroi: Karim profite d'un aveugle et prend huit ans de prison

    Charleroi: Karim profite d'un aveugle et prend huit ans de prison

    Charleroi. Karim profite d'un aveugle et prend huit ans de prison.  [...] Le jugement rendu par le tribunal correctionnel de Charleroi retient les déclarations des victimes ainsi que les images prises par les caméras de vidéosurveillance.  [...] Il a tenu compte également, dans sa décision, des lourds antécédents judiciaires de Kamel et de son absence de prise de conscience.   [...]

    Charleroi: Karim profite d'un aveugle et prend huit ans de prison

  • Tribunal de Charleroi: pas de nouvelle peine pour Despi

    Tribunal de Charleroi: pas de nouvelle peine pour Despi

    Le tribunal correctionnel de Charleroi a rendu lundi un jugement qui fait bénéficier Claude Despiegeleer du principe de l'absorption des peines dans le dossier de la Ruche verrière.  [...] L'ex-échevin de Charleroi était poursuivi pour abus de biens sociaux, faux, usage de faux et détournements, dans la gestion de l'ASBL, Les amis de la Ruche verrière, qu'il présidait.  [...] Le jugement évoque aussi l'importance des frais que Claude Despiegeleer avait mis à charge de l'ASBL dans un intérêt électoral personnel, et les activités sortant de l'objet social de cette même ASBL.  [...]

    Tribunal de Charleroi: pas de nouvelle peine pour Despi

  • Charleroi: le juge des saisies a donné raison à l'Ordre des médecins contre Sophie Merckx

    Charleroi: le juge des saisies a donné raison à l'Ordre des médecins contre Sophie Merckx

    Charleroi. le juge des saisies a donné raison à l'Ordre des médecins contre Sophie Merckx.  [...] Le juge des saisies a tranché en faveur de l'Ordre des Médecins dans le litige qui l'oppose au Dr Sofie Merckx, conseillère communale PTB+ à Charleroi.  [...] Le juge des saisie de Charleroi a estimé que l'ordre avait obtenu un jugement et pouvait le faire appliquer comme il le voulait et exiger une saisie sur salaire chez l'employeur de Sofie Merckx s'il le souhaite.  [...]

    Charleroi: le juge des saisies a donné raison à l'Ordre des médecins contre Sophie Merckx

  • Philippe Van Cauwenberghe: l'auditeur du travail fait appel de son acquittement!

    Philippe Van Cauwenberghe: l'auditeur du travail fait appel de son acquittement!

    Caramba. L'auditeur du travail, Charles-Eric Clesse, va en appel du jugement qui acquittait Philippe Van Cauwenberghe dans le dossier des travaux pas chers du tout effectués par l'entreprise Vandezande à son domicile de Montignies-sur-Sambre.  [...] toiture, châssis, portes il y en avait environ pour 45.000 euros mais la facture honorée par van Cau jr n'en mentionnait que 2700 Michel Vandezande est un ami de la famille, je pensais qu'il voulait me faire un cadeau avait expliqué Philippe Van Cauwenberghe au tribunal, une version des faits d'ailleurs corroborée par Michel Vandezande qui, à l'époque, se pensait condamné par un cancer.   [...] Le tribunal de Charleroi avait estimé que rien ne démontrait que Philippe Van Cauwenberghe était au courant du système de fausse facturation mis en place au sein de la société Vandezande notamment pour éponger ces travaux.  [...]

    Philippe Van Cauwenberghe: l'auditeur du travail fait appel de son acquittement!

  • Garenne: un ancien vigile condamné à 4 mois de prison par défaut

    Garenne: un ancien vigile condamné à 4 mois de prison par défaut

    Lundi, Serge a fait opposition au jugement qui le condamne par défaut à 4 ans de prison ferme.  [...] C'était en décembre 2007. Le jeune homme alors âgé de 21 ans s'estime victime de harcèlement.   [...] Ses arguments vont-ils amener le tribunal à revoir son jugement et à acquitter l'ancien vigile.  [...]

    Garenne: un ancien vigile condamné à 4 mois de prison par défaut

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