Toute l'actualité > Société, Tribunal correctionnel

  • MACtac (Soignies) envisage bien d'aller en Cassation dans l'affaire Mignon

    MACtac (Soignies) envisage bien d'aller en Cassation dans l'affaire Mignon

    La cour avait en effet confirmé l'ordonnance de première instance qui renvoyait la société devant le Tribunal Correctionnel.  [...] Il génère surtout de la frustration car les trois cadres qui sont aujourd'hui mis en cause sont ceux qui ont été les plus actifs à soutenir Monsieur Mignon les rares fois où il a accepté de s'ouvrir sur ce qu'il avait subi sur son lieu de travail.   [...] Il n'est pas question pour MACtac de faire traîner les choses mais bien de se défendre d'accusations pénales qu'elle considère comme totalement injustifiées.   [...]

    MACtac (Soignies) envisage bien d'aller en Cassation dans l'affaire Mignon

  • Sambreville: le dossier du Foyer Taminois devant le tribunal correctionnel de Namur

    Sambreville: le dossier du Foyer Taminois devant le tribunal correctionnel de Namur

    Sambreville. le dossier du Foyer Taminois devant le tribunal correctionnel de Namur.  [...] Quatre hommes ont comparu, mercredi, devant le tribunal correctionnel de Namur dans le dossier du Foyer Taminois, société de logement social.  [...] Vincent Maniscalco, Bruno Van Hoof et Michel Legros doivent tous trois répondre de 38 faux procès-verbaux d'attribution de logements sociaux entre 2002 et 2005.  [...]

    Sambreville: le dossier du Foyer Taminois devant le tribunal correctionnel de Namur

  • Le parquet de Charleroi abandonnera les poursuites à l'encontre de l'ex-échevine Laurence Wilgaut

    Le parquet de Charleroi abandonnera les poursuites à l'encontre de l'ex-échevine Laurence Wilgaut

    Le tribunal correctionnel de Charleroi a reporté au 7 janvier l'examen du dossier de corruption relatif à la société de logements sociaux Versant Est.  [...] Quatre prévenus sont concernés par cette affaire de corruption, fraude aux marchés publics, faux et prise d'intérêts, à savoir l'ex-président du CPAS Michel Wilgaut, sa fille Laurence, ancienne échevine du 3e âge, un entrepreneur et une fonctionnaire de la société de logements.  [...] Selon le parquet, les deux premiers cités sont soupçonnés d'avoir bénéficié de travaux à prix modiques dans leurs domiciles personnels et dans un appartement de La Panne.   [...]

    Le parquet de Charleroi abandonnera les poursuites à l'encontre de l'ex-échevine Laurence Wilgaut

  • Richard a été irradié sur son lieu de travail à Fleurus, en 2006: le procès débute en janvier

    Richard a été irradié sur son lieu de travail à Fleurus, en 2006: le procès débute en janvier

    Six ans plus tard, la société doit s'expliquer devant le tribunal correctionnel.  [...] Richard Sommavilla, 58 ans, est toujours opérateur technique chez Stérigénics, société de service de stérilisation et d'ionisation.  [...] De son côté, l'auditorat du travail a cité Stérigénics pour des infractions au règlement général de la protection du travail et pour coups et blessures.   [...]

    Richard a été irradié sur son lieu de travail à Fleurus, en 2006: le procès débute en janvier

  • Charleroi: l'ex-échevin Michel Wilgaut nie les faits de corruption

    Charleroi: l'ex-échevin Michel Wilgaut nie les faits de corruption

    Le tribunal correctionnel de Charleroi a entamé ce mercredi l'examen du dossier du Val d'heure, une société de logements sociaux aujourd'hui englobée dans la Sambrienne.  [...] Ex-administratrice gérante de la société de logements, elle est soupçonnée, à l'instar de son père Michel Wilgaut, ex-échevin et ex-président du Val d'Heure, d'avoir bénéficié de travaux à prix modiques en leurs domiciles personnels et dans un appartement de La Panne.  [...] Il reconnaît toutefois ne pas avoir respecté la loi sur les marchés publics lorsqu'il fut question d'attribuer les réparations de sinistres à la société Polyconstruct.  [...]

    Charleroi: l'ex-échevin Michel Wilgaut nie les faits de corruption

  • Soignies: harcèlement chez MACtac, 2 victimes, 7 prévenus devant le tribunal correctionnel

    Soignies: harcèlement chez MACtac, 2 victimes, 7 prévenus devant le tribunal correctionnel

    Soignies. harcèlement chez MACtac, 2 victimes, 7 prévenus devant le tribunal correctionnel.  [...] Ici, ce sera donc nettement moins facile. Pour Me Vincent en tout cas, si l'aspect financier du dossier reste secondaire, la priorité est que Michel Claessens soir reconnu au titre de victime.   [...] La suite au tribunal correctionnel de Mons. Quand En principe au premier trimestre 2014.  [...]

    Soignies: harcèlement chez MACtac, 2 victimes, 7 prévenus devant le tribunal correctionnel

  • Tribunal correctionnel de Dinant. un prof de ju-jitsu accusé de viol.  [...] Il comparaissait ce mardi devant le tribunal correctionnel de Dinant.  [...] .. Quant à la partie civile, elle met en avant le fait que l'avocat de la défense fait passer une jeune de 13 ans, lors des faits, pour une allumeuse.   [...]

  • Le vétérinaire de Marcinelle qui a euthanasié un chat est acquitté

    Le vétérinaire de Marcinelle qui a euthanasié un chat est acquitté

    Le tribunal correctionnel l'avait condamné à une amende de 275¬.  [...] Marc l'opère, la garde plusieurs semaines. Durant ces 26 jours, Séverine ne donne pas signe de vie, ne prend pas de nouvelles et.   [...] .. Il a piqué le chat et l'a tapé sur le pas de ma porte. Le tribunal correctionnel avait condamné Marc à 275 euros d'amende.  [...]

    Le vétérinaire de Marcinelle qui a euthanasié un chat est acquitté

  • Tribunal de Charleroi: renvoyée en correctionnelle pour entrave méchante à la circulation

    Tribunal de Charleroi: renvoyée en correctionnelle pour entrave méchante à la circulation

    Tribunal de Charleroi. renvoyée en correctionnelle pour entrave méchante à la circulation.  [...] Karin, 38 ans, est renvoyée devant le tribunal correctionnel de Charleroi.  [...] .. Le tribunal correctionnel devra faire la lumière sur ce troublant dossier.  [...]

    Tribunal de Charleroi: renvoyée en correctionnelle pour entrave méchante à la circulation

  • Manage: le procès de 18 «petites crapules oisives» selon le Parquet!

    Manage: le procès de 18 «petites crapules oisives» selon le Parquet!

    Dix-huit individus, domiciliés dans la cité Bellecourt à Manage, ont comparu pour des dizaines de vols, des recels et une tentative de vol avec violence, ce jeudi, devant le tribunal correctionnel.  [...] Dix-huit personnes comparaissaient devant le tribunal correctionnel jeudi pour cette impressionnante série de cambriolages.  [...] Le Ministère public a décrit les nombreux cambriolages, commis sur un coup de tête en état d'ébriété, avec des saccages d'habitations en prime.   [...]

    Manage: le procès de 18 «petites crapules oisives» selon le Parquet!

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